Editeur du site Internet
SFD
SAS au capital de 1520 €uros
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 808 327 720
Siège social : 61, rue Pierre Cazeneuve, 31200 Toulouse
Téléphone : 05 82 95 56 89
Hébergement du site Internet
O V H
SAS au capital de au capital de 10 000 000 €uros
Immatriculé au RCS Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication
Gilles BATTAN
Propriété intellectuelle
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Commentaires récents